Activités sociales et culturelles
Le 27/07/2011
A la une
Qui a droit aux activités sociales et culturelles ?
À qui le CE doit-il destiner ses activités sociales et culturelles ? Aux salariés bien sûr, mais encore ? La liste de vos ayants droits potentiels est certainement plus longue que vous ne le pensez. Rappel de la législation et de la jurisprudence en la matière.
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Le 26/07/2011
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Voyages : Nouvelles Frontières et Marmara vont fusionner
Les voyagistes Marmara et Nouvelles Frontières vont fusionner en 2012 : l'annonce a été faite lors d'un CE extraordinaire, le 22 juillet, par le groupe TUI Travel. Les élus et le personnel s'inquiètent de l'ampleur du plan social qui devrait être annoncé le 15 septembre.
Le 07/07/2011
A la une
Vacances : quelles solutions de dernière minute ?
Que peut faire un CE pour aider, en dernière minute, les salariés à partir en vacances ? Une idée consiste à solliciter les gros CE qui possèdent des centres de vacances pour savoir s'il reste des locations encore disponibles. Notre enquête.
Le 29/06/2011
A la une
Des CE à l'origine d'un centre de vacances
A Dives-sur-Mer, dans le Calvados, un nouveau centre de vacances a été inauguré. Sa particularité : il est géré par une société civile immobilière (SCI) associant de gros comités d'entreprise comme la CCAS, la SNCF et la RATP. "Mais des places sont aussi ouvertes pour les autres CE", explique le secrétaire général de l'association Tourisme loisirs culture vacances (TLC).
Le 27/06/2011
Revue de presse
Vacances : les conseils de la répression des fraudes
La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie un guide d'informations et de conseils destinés aux salariés qui partent en vacances. Le guide aborde notamment les voyages organisés, les coffrets cadeaux comportant des séjours et la qualification des personnels encadrant les parcours accrobatiques type accrobranche...
Le 23/06/2011
A la une
Dotation des ASC : France Telecom devra verser 1,7 million à l'un de ses CE
Le TGI de Paris vient de condamner France Telecom à verser à l'un de ses comités d'établissement (le CE de SCE-Orange Business Services, géré par l'UNSA-CGC) la somme de 1,7 million d'euros au titre des activités sociales et culturelles. L'entreprise n'avait pas respecté l'engagement pris dans un accord collectif de consacrer un montant forfaitaire à la restauration....
Le 25/05/2011
Paroles de
"Le CE, ce n'est pas l'employeur"
Pour bien marquer son rôle, le CE de Bernard Jean Floc'h (1000 salariés dans le Morbihan) s'est doté d'un logo. Et multiplie les aides aux salariés (culture, sport, vacances, etc.), comme nous l'explique le secrétaire de l'instance, Christian Cadio, qui tient à présenter "un bon bilan dans deux ans".
Le 11/05/2011
A la une
Le budget ASC dépend de la "masse salariale brute"
Quelle assiette retenir pour le calcul de la contribution patronale aux activités sociales et culturelles (ASC) du CE ? Il faut se référer à la "masse salariale brute comptable", selon les juges.
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