CHSCT (archive)
Le 18/10/2010
A la une
Vidéo / Que faire en priorité dans un nouveau CHSCT ?
À quoi doivent s'atteler les élus d'un nouveau CHSCT ? D'abord, s'informer sur les missions et prérogatives de l'instance. Et, sans attendre, faire connaître celle-ci auprès des salariés. Les explications d'Elisabeth Repesse, juriste d'Au service du CE.com.
Le 07/10/2010
A la une
Un intérimaire peut siéger au CHSCT de sa société d'intérim
Les salariés intérimaires sont éligibles au CHSCT de l'entreprise de travail temporaire (ETT) qui les emploie. La Cour de cassation prend ainsi le contre-pied de sa jurisprudence antérieure.
Le 05/10/2010
A la une
Le procès-verbal du CHSCT, mode d'emploi
Le CHSCT est une instance jeune ne disposant pas, contrairement au CE, de règles précises définies par le Code du travail et la jurisprudence. Par exemple, qu'est-il prévu pour la rédaction du procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ? Les explications de Frédéric Languille, responsable juridique du cabinet Arcadès.
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Le 27/09/2010
A la une
Déménagement de l'entreprise : le CHSCT peut demander une expertise
Le CHSCT peut demander, en cas de projet de déménagement de l'entreprise, une expertise. C'est ce qu'a fait le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'une SSII de Grenoble. Les explications de Nathalie Segrelles, du cabinet Cefore.
Le 17/09/2010
Revue de presse
Médecine du travail : les professionnels dénoncent "un retour en arrière historique"
La réforme des retraites a été votée avant hier en première lecture par l'Assemblée Nationale après de vives tensions, notamment sur la médecine du travail. Syndicats et professionnels de la santé au travail dénoncent une atteinte à l'indépendance de la médecine du travail et la mise à mal de la spécialité.