Activités sociales et culturelles
Le 12/06/2009
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Les élus doivent-ils participer aux voyages du CE ?
Quand le CE organise un voyage, doit-il prévoir qu'un ou plusieurs de ses membres y participent ? La question n'est pas si anodine qu'elle paraît. Des professionnels du tourisme et un consultant y répondent...
Le 05/06/2009
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1 % du budget CE peut être alloué à une association
Chaque année, le comité d'entreprise peut décider de verser jusqu'à 1 % du budget dédié aux oeuvres sociales à une association humanitaire. Ce don ne relevant pas des missions classiques du comité, il est strictement encadré par la loi.
Le 27/05/2009
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Transfert d'entreprise : le budget des activités sociales est maintenu
Suite à une cession d'activité, le montant de la contribution de l'employeur aux oeuvres sociales du CE, s'il a été fixé dans la société d'origine à un montant supérieur à la contribution prévue par la loi, est conservé si l'institution se maintient dans la nouvelle entreprise.
Le 20/05/2009
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La stratégie gagnante du comité de la DCNS au Mourillon
L'Unsa conforte sa 3e place syndicale au sein de la DCNS (direction des constructions navales). Pour Régine Soyris (notre photo), secrétaire générale Unsa à la DCNS et bientôt secrétaire adjoint du CE du Mourillon (Toulon), ce succès électoral est dû notamment à la politique d'animation des élus de CE.
Le 15/05/2009
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Le CE de la Banque de France garde la maîtrise de ses ASC
Comment un grand CE gère-t-il ses activités sociales et culturelles? Le comité d'entreprise de la Banque de France, à Paris, privilégie la maîtrise interne de la restauration et de deux centres de loisirs. Il est aussi très attentif sur la qualité des voyages choisis. Les explications de son secrétaire, Yannick Guillemaud.
Le 13/05/2009
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Discrimination : la Halde contrôle l'attribution des oeuvres sociales par le CE
Le CE qui limite l'octroi de ses avantages aux seuls enfants dont une filiation est établie avec un salarié, à l'exclusion de tout autre enfant à charge, est coupable d'une pratique discriminatoire, estime la Haute autorité de lutte contre les discriminations (Halde).
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Le 11/05/2009
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Malgré les conflits sociaux, la gestion des oeuvres sociales continue
La gestion des activités sociales et culturelles continue malgré tout dans les entreprises menacées de fermeture ou confrontées à des plans sociaux. Les témoignages du secrétaire du CE de Molex, en Haute-Garonne, ainsi que des élus des CE de Faurecia (Essonne) et de Caterpillar (Isère).
Le 16/04/2009
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Chèques-vacances : la fin de la référence au revenu fiscal
Un projet de loi adopté le 8 avril par le Sénat vise à accroître la diffusion des chèques-vacances dans les petites entreprises. Le texte supprime aussi toute référence au revenu fiscal des salariés bénéficiaires, ce qui devrait alléger les contraintes pesant sur la distribution de ces chèques. Petit aperçu de ce qui pourrait changer.
Le 03/04/2009
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Quand le CE investit pour les vacances des salariés...
Il n'y pas de fatalité au fait qu'un Français sur deux envisage de ne pas partir en vacances cet été, estime l'Ancav-tt. Cette association de tourisme social, dont le secrétaire est Jean-Claude Tufferi, invite les CE à investir dans des centres de vacances co-gérés. Seule façon à ses yeux de proposer aux salariés des vacances vraiment économiques...