Activités sociales et culturelles

Le 02/09/2009
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Accident lors d'un voyage : le CE est-il responsable?

Un accident mortel a récemment endeuillé un voyage dont les participants étaient envoyés par des CE. La responsabilité civile et pénale du CE et de ses membres peut-elle être engagée dans ce type d'accident? L'avocate Carole Messeca nous aide à y voir clair.

Le 25/08/2009
Paroles de

Accident de voyage : comment le CE d'ArcelorMittal a réagi

Un accident de circulation a tué ce week-end 2 jeunes filles et blessé 3 autres jeunes français lors d'un voyage aux Etats-Unis auquel 3 comités d'entreprise étaient associés. Les explications de Richard Gasquez, secrétaire du CE d'ArcelorMittal à Fos-sur-mer, qui comptait 7 participants dans le groupe.

Le 20/08/2009
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Le CE peut verser une aide pour la rentrée scolaire

Pour la rentrée, les bons d'achats et cadeaux offerts par le comité d'entreprise sont exonérés de charges sociales, à condition qu'ils ne dépassent pas 143 € par enfant scolarisé de moins de 20 ans.

Le 18/08/2009
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Chèques-vacances : la participation de l'employeur pourrait atteindre 80 %

Selon un avant-projet de décret, la participation de l'employeur d'une entreprise de moins de 50 salariés au financement des chèques-vacances serait exonérée de cotisations si elle est comprise entre 50 et 80 % de la valeur du chèque, suivant la rémunération du salarié.

Le 17/07/2009
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Les chèques-vacances sont étendus aux PME

La loi de développement et de modernisation des services touristiques a été définitivement adoptée le 8 juillet. Elle réforme la législation sur les chèques-vacances.

Le 08/07/2009
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L'agence de voyage doit bien vous informer

Le 29/06/2009
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Chèques-vacances : les craintes de FO

La loi va élargir la diffusion des chèques-vacances auprès des petites entreprises. FO s'en félicite mais le syndicat craint que le statut de l'émetteur des chèques, l'ANCV, soit à terme remis en question. Le syndicat s'alarme aussi de la suppression de l'obligation faite aux entreprises et CE de mettre en place un prélèvement mensuel de l'épargne du salarié.

Le 26/06/2009
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Voyages de groupe : où irez-vous en 2009 et 2010 ?

L'activité voyage semble redémarrer depuis un mois : nombre de CE mettent à profit la période précédent les vacances d'été pour passer commandes de leurs voyages de groupes pour fin 2009 et surtout 2010. Parmi les destinations en vogue : l'Asie, le Maghreb, la Turquie...

Le 16/06/2009
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CESU : mode d'emploi

Le gouvernement distribue actuellement 200 € de chèque emploi service universel (CESU) à 1,5 million de foyers modestes. Voici quelques explications sur le dispositif : elles vous seront utiles si les salariés vous demandent conseil sur l'utilisation des chèques, ou si votre CE souhaite mettre en place ces CESU.