La rédaction d'actuEL-CSE prend son repos de Noël. Excellentes fêtes à toutes et à tous ! Rendez-vous le 3 janvier pour notre prochaine édition

Jeudi 23 décembre 2021

A la une Retrospective
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[Podcast] RH et CSE : l'année 2021 vue par la rédaction

Dans ce 22e épisode du Micro Social, le podcast de Lefebvre Dalloz sur le travail et le droit du travail, la rédaction d'actuEL-RH (Florence Mehrez et Anne Bariet) et d'actuEL-CSE (Bernard Domergue et Marie-Aude Grimont) vous propose une synthèse de l'année écoulée sur les sujets intéressant les ressources humaines et les représentants du personnel. Au menu : la nouvelle représentativité syndicale et patronale, le passe sanitaire, bientôt promis à se transformer en passe vaccinal, la négociation collective de branche, la situation dans les entreprises avec le travail hybride, la loi santé au travail, les conditions de travail, l'action des élus du personnel, sans oublier le bilan qu'on peut tirer de 2021 en matière de formation professionnelle et d'égalité entre les femmes et les hommes. Bonne écoute !

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Le passe vaccinal devrait remplacer le passe sanitaire pour les salariés des ERP dès le 15 janvier

L'avant-projet de loi sur le passe vaccinal prévoit une entrée en vigueur dès le 15 janvier pour l'ensemble des lieux accueillant du public d'ores et déjà soumis au passe sanitaire. Les salariés travaillant dans ces établissements recevant du public (ERP) devront également présenter un certificat de vaccination.

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[Infographie] Livres de Noël : les conseils de la rédaction

Hausse des prix, épidémie, salaires...et si on oubliait tout ça en se plongeant dans un bon livre ? Cette année, après les conseils des libraires puis ceux des salariés de médiathèques de CSE l'année dernière, c'est la rédaction sociale qui vous ouvre sa bibliothèque. Quels furent les livres préférés des rédacteurs et journalistes en 2021 ? Voici leurs coups de cœur ! Et joyeux Noël !

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Jurisprudence : les 30 arrêts importants du second semestre 2021

Petit retour en arrière sur les jurisprudences marquantes de 2021. Un cru où l'on a retrouvé les problématiques habituelles de la représentation du personnel et des droits des salariés, même si la période reste marquée par la crise épidémique et ses conséquences sur le monde du travail et les élus du personnel.

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Le baromètre des branches de novembre 2021

Quelles ont été en novembre 2021 les nouvelles dispositions applicables dans les branches professionnelles ? Notre tableau fait le point.

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[Rétrospective] 30 articles sur le CSE pour éclairer sa fin d'année !

Certains de nos articles parus en 2021, parce qu'ils apportent informations et conseils toujours valables, restent intéressants à relire ou à découvrir. Voici une infographie vous permettant d'en retrouver 30, classés par thème : assurer son mandat malgré la crise sanitaire, "raccrocher" les élus découragés, négociations salariales, parcours d'élus et promotion sociale, activités sociales et culturelles, qualité du travail et télétravail, environnement, égalité F/H, etc. Cliquez sur les titres pour accéder au résumé et au contenu.

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Nouveaux règlements comptables du CSE : état des lieux et nouveautés

L’Autorité des normes comptables (ANC) a procédé à une actualisation des trois règlements applicables aux comités d’entreprise pour les adapter à l’environnement légal et réglementaire des comités sociaux et économiques, compte tenu d’une part des évolutions issues du code du travail applicables aux CSE, et d’autre part, des évolutions des règlements comptables auxquels ils se rattachent actuellement en vigueur (règlements ANC des associations et des comptes consolidés).

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[Infographie] 9 questions, 9 réponses sur le CSE

Nous avons regroupé dans une seule infographie les 9 questions pratiques posées par les élus du personnel depuis septembre 2021, et les réponses que leur ont apporté les juristes de l'Appel Expert. Parmi les questions posées : un élu dont le contrat de travail est suspendu peut-il se rendre dans les locaux de l'entreprise, un suppléant peut-il refuser de remplacer un titulaire absent, ou encore : que faire quand un salarié a perdu ses chèques vacances ?

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