M'identifier
Codes d'accès oubliés ?
Éditions
mardi 22 mai 2012
lundi 21 mai 2012
mercredi 16 mai 2012
mardi 15 mai 2012
lundi 14 mai 2012
vendredi 11 mai 2012
Titres de la semaine
Autres éditions :
Rubriques
à la Une
paroles de CE
synthèses
vos chroniques
lu, vu, entendu
l'invité
agenda
chiffres utiles
glossaire
Thèmes
Activités sociales et culturelles
CHSCT
Conseiller prud'hommes
Délégation unique du personnel
Délégués du personnel
Délégués syndicaux
Droits des salariés
Droits du salarié protégé
Elections
Fonctionnement du CE
Ordre du jour
Rôle économique du CE
Syndicat
Suggestions :
22/05/12
Sommaire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
à la Une
"Mes documents" : des fichiers pas si personnels que ça
Michel Sapin consulte
Jeunes : l'OIT s'alarme
paroles de CE
Qu'attendez-vous du ministre du redressement productif ?
lu, vu, entendu
Risques psychosociaux : une analyse des accords de branche
vos chroniques
Ordre du jour
En avril, ne te détourne pas de la médecine !
Par
FABRICE ALLEGOET
(1)
Lire
Droits des salariés
Rupture conventionnelle = piège à …litige !
Par
ERIC ROCHEBLAVE
Réagir
Lire
Fonctionnement du CE
"Mise à mort annoncée de l'indépendance de gestion du CE"
Par
AURELIE MOREAU
(1)
Lire
:
:
:
:
CHSCT
:
:
:
:
Dans
Toutes les éditions
Toutes les éditions
Depuis 1 semaine
Depuis 1 mois
Depuis 3 mois
Depuis 6 mois
Ou par date :
Du :
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
Au :
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
Mémoriser
Toutes les rubriques
Toutes les rubriques
à la Une
mouvements
paroles de CE
lu, vu, entendu
revue de presse
glossaire
synthèses
l'invité
vos chroniques
agenda
Mémoriser
10
20
articles
par page
Tous les articles
Filtrer par mot-clé :
Experts du CHSCT
Droit d'alerte
Election du CHSCT
Local du CHSCT
22/05/2012
- lu, vu, entendu
Risques psychosociaux : une analyse des accords de branche
Réagir
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
Experts du CHSCT
,
coct
,
Droit d'alerte
21/05/2012
- à la Une
Suicide : les conseils des intervenants en risques psychosociaux
Réagir
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
Conditions de travail
,
suicide
,
Experts du CHSCT
16/05/2012
- à la Une
Suicide : la faute inexcusable de Renault retenue une nouvelle fois
Trop de travail et le sentiment de ne pas avoir les moyens d'y faire face : en 2007, un technicien de Renault, qui avait déjà été hospitalisé pour souffrance au travail, se donnait la mort en se noyant dans un étang proche du technocentre de Guyancourt. Ce décès est dû à Renault, a jugé la cour d'appel de Versailles en retenant la faute inexcusable de l'employeur.
Réagir
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
Experts du CHSCT
,
Droit d'alerte
,
suicide
,
renault
11/05/2012
- lu, vu, entendu
Quid des conditions de travail dans les accords seniors ?
(1)
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
Conditions de travail
,
Experts du CHSCT
20/04/2012
- à la Une
Une aide pour financer les actions contre la pénibilité
Votre entreprise souhaite obtenir une subvention pour financer des actions de prévention de la pénibilité ? Il est dès à présent possible de solliciter le Fonds national dédié à la pénibilité en répondant à leur appel à projets. Voici toutes les informations nécessaires pour mener à bien cette démarche.
Réagir
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
prévention
,
pénibilité
,
Droit d'alerte
16/04/2012
- à la Une
Quand le CHSCT est scindé en zones géographiques
Dans les grandes entreprises, plusieurs comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) peuvent être créés notamment sur la base de critères géographiques. Dans ce cas, les salariés doivent respecter ce découpage et présenter leur candidature là où ils travaillent.
Réagir
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
Election du CHSCT
10/04/2012
- à la Une
Poste : expertise contestée
Réagir
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
la poste
,
sud
,
Experts du CHSCT
,
Droit d'alerte
26/03/2012
- à la Une
Peut-on désigner le CHSCT par correspondance ?
Récemment, deux abonnés nous ont questionné sur le CHSCT : "Est-il possible de désigner le CHSCT par un vote par correspondance ?", demande le premier. "L'employeur peut-il présenter la bilan social au CE avant de consulter le CHSCT ?", s'interroge le second. Nos réponses.
Réagir
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
Election du CHSCT
20/03/2012
- à la Une
Risque routier : un livre blanc
Réagir
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
risque routier
,
Experts du CHSCT
,
Conditions de travail
20/03/2012
- lu, vu, entendu
Suicides : le président de la Poste en voie de lombardisation ?
Réagir
Lire
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
Experts du CHSCT
,
Négociation collective
,
Communication syndicale
,
la poste
Début
Précédent
1
2
3
4
5
...
30
Suivant
Fin
NOS SERVICES
Agenda
Chiffres utiles
L'invité
Vos chroniques
Le contenu du site actuEL-CE.fr est réservé à ses abonnés ainsi qu’aux bénéficiaires d’un essai gratuit.
Si vous disposez de codes d’accès,
cliquez sur le bouton "M'identifier" en haut à droite
.
Sinon, cliquez sur un article puis suivez les instructions.
Thèmes
Activités sociales et culturelles
(257 articles)
Article le + lu :
Détourner l'argent du comité est sévèrement sanctionné
[185 consultations]
Budget des activités sociales et culturelles
,
Activités culturelles
,
Œuvres sociales
,
Voyages
,
Bons d'achats
.
CHSCT
(300 articles)
Article le + lu :
Quid des conditions de travail dans les accords seniors ?
[434 consultations]
Experts du CHSCT
,
Droit d'alerte
,
Election du CHSCT
,
Local du CHSCT
.
Conseiller prud'hommes
(3 articles)
Article le + lu :
Exercer le mandat n'affecte pas les congés payés
[9 consultations]
Délégation unique du personnel
(8 articles)
Article le + lu :
N. Sarkozy veut fusionner CE, DP et CHSCT
[32 consultations]
Election de la DUP
,
Fonctionnement de la DUP
,
Missions de la DUP
.
Délégués du personnel
(34 articles)
Article le + lu :
Faute de CE, pas de 0,2%
[16 consultations]
Missions des DP
,
Réunions des DP
,
Election des DP
,
Local des DP
.
Délégués syndicaux
(172 articles)
Article le + lu :
Un simple adhérent ne peut être DS que s'il ne reste plus de candidat
[101 consultations]
Missions des DS
,
Accord collectif
,
Désignation des DS
,
Local syndical
.
Droits des salariés
(1829 articles)
Article le + lu :
Les premiers dossiers sociaux du nouveau président
[1669 consultations]
Protection sociale
,
Rupture du contrat
,
Rémunération
,
Carrières
,
Conditions de travail
.
Droits du salarié protégé
(247 articles)
Article le + lu :
Mandat extérieur à l'entreprise : mieux vaut informer l'employeur
[221 consultations]
Licenciement
,
Mandat
,
Discrimination
,
Heures de délégation
,
Formation
.
Elections
(235 articles)
Article le + lu :
Pas d'alliance syndicale au sein d'une confédération
[146 consultations]
Représentativité syndicale
,
Organisation des élections
,
Contestation des élections
,
Déroulement des élections
,
Protocole électoral
.
Fonctionnement du CE
(307 articles)
Article le + lu :
"Mise à mort annoncée de l'indépendance de gestion du CE"
[352 consultations]
Responsabilités du CE
,
Secrétaire du CE
,
Budget du CE
,
Trésorier du CE
,
Réunions du CE
.
Ordre du jour
(40 articles)
Article le + lu :
Le CE passe les comptes de l'entreprise à la loupe
[449 consultations]
Elaboration de l'ODJ
,
Consultation obligatoire
.
Rôle économique du CE
(407 articles)
Article le + lu :
Le rapport de gestion doit contenir de nouvelles informations sociales
[262 consultations]
Consultation du CE
,
Information du CE
,
Expert-comptable
.
Syndicat
(665 articles)
Article le + lu :
L'incitation fiscale à se syndiquer suffit-elle ?
[773 consultations]
Communication syndicale
,
Négociation collective
,
Section syndicale
.
Top 10 des requêtes dans le moteur de recherche :
1 -
Consultation obligatoire
2 -
Budget des activités sociales et culturelles
3 -
Communication syndicale
4 -
budget du CE
5 -
Trésorier du CE
6 -
Accord collectif
7 -
Heures de délégation
8 -
Local des DP
9 -
Rémunération
10 -
secrétaire du CE
Informations légales
Nous contacter
Nos partenaires
Conditions générales de vente et d'utilisation
Plan du site
Signaler un contenu illicite
actuEL-CE.fr
actuEL-CE.fr est le journal d’information en ligne des Éditions Législatives destiné à l’élu du comité d’entreprise et au représentant du personnel : élu du comité d’entreprise, délégué du personnel, délégué syndical, délégation unique du personnel, responsable CHSCT, syndicat.
Il traite au quotidien de l’actualité du droit du salarié, du fonctionnement et du rôle économique du CE, des règles et conseils en matières d’activités sociales et culturelles et des missions et actions des autres représentants du personnel et des syndicats.
La collection des actuEL
actuEL-CE.fr fait partie de la collection des actuEL, « les journaux en ligne pour vous faire gagner du temps ». Pour en savoir plus sur la collection des actuEL, rendez-vous directement sur les sites :
www.actuel-rh.fr
,
www.actuel-hse.fr
,
www.actuel-avocat.fr
et
www.actuel-expert-comptable.fr
.
actuEL est une marque déposée des Éditions Législatives.
test
Consultation gratuite de nos articles
Pour continuer à
consulter gratuitement nos articles
, nous vous remercions de bien vouloir
remplir ce rapide questionnaire
:
Civilité
*
Nom
*
Prénom
*
Entreprise
*
Fonction
*
E-mail
*
Téléphone
*
* champs obligatoires
Valider
Nous vous remercions d'avoir rempli ce questionnaire et nous vous souhaitons une bonne navigation.
Fermer
Gestion de vos newsletters
Valider
Retrouvez tous vos paramètrages dans votre espace personnel
"Mon actuEL"